Les communes de Thann et de Bitschwiller-lès-Thann, dans le département du Haut-Rhin (68), sont traversées par la Route Nationale 66 (RN66). Des travaux sont prévus :
• aménagement d'un carrefour sur la RN66 à Bitschwiller-lès-Thann, dit du « Kerlenbach », avec l’aménagement partiel du cours d’eau « Kerlenbach » entre la voie ferroviaire «Mulhouse ↔ Kruth » et la confluence avec la Thur,
• aménagement d’une section de la RN66 longue de 480 mètres, dit « Faubourg des Vosges », avec des pistes cyclables.
CYCL'O TERRE a été retenu pour les missions complémentaires sur les dossiers réglementaires relatifs au code de l'environnement et au code de l'urbanisme.
Prestations
Missions complémentaires n°1 (Kerlenbach) et n°2 (Faubourg des Vosges) : « Dossier loi sur l'eau » relatif à l'aménagement du cours d'eau Kerlenbach et la création du giratoire éponyme
Mission complémentaire n°3 : Dossier pour la préparation et l’organisation de la concertation préalable au titre de l’article L103-2 du Code de l’Urbanisme, pour l’aménagement du faubourg des Vosges
Mission complémentaire n°4 : Dossier d’autorisation administration pour la réalisation de l’aménagement du faubourg des Vosges (déclaration d’utilité publique ou déclaration de projet)
Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour les études et les travaux sur le service d’assainissement eaux usées (réseaux et station d’épuration) de la commune d’Arrentières (10)
